La publication d'une annonce de protection de titre n'inclut en principe aucune recherche de protection de titre. Les prestataires proposant des annonces de protection de titre offrent uniquement l'enregistrement de la protection de titre, mais pas la vérification préalable visant à déterminer si ce titre enfreint éventuellement les droits de tiers. Avant de publier une annonce de protection de titre, vous devez vérifier avec précision si les droits pour un titre appartiennent déjà à quelqu'un d'autre. Outre le service d'annonce, de nombreux prestataires proposent des recherches professionnelles de protection de titre, qui peuvent être demandées séparément avant d'enregistrer votre protection de titre. Afin d'être absolument sûr sur le plan juridique lors de l'utilisation d'un titre, vous devez faire appel à un professionnel compétent pour écarter tout doute juridique. Étant donné qu'un nouveau titre peut enfreindre à la fois les droits des marques et une protection de titre déjà existante, la recherche effectuée par un expert en la matière est plus fiable que votre propre recherche sur Internet.

Faut-il effectuer une recherche de protection du titre avant la publication et l'utilisation d'un titre d'œuvre ?

Avant de publier une œuvre, vous devez impérativement effectuer une recherche de protection du titre. Si le titre que vous avez choisi pour votre œuvre est déjà utilisé par un autre auteur dans le même secteur, cela peut entraîner des conséquences juridiques et des amendes élevées. Si votre produit est déjà sur le marché, vous pouvez dans ce cas être contraint de retirer le tirage et de le publier sous un nouveau titre. Cela peut entraîner des coûts supplémentaires, car les œuvres sans titre correct ne sont pas autorisées à la distribution commerciale. Si la recherche préalable ne révèle aucun chevauchement, rien ne s'oppose à la protection du titre et à la publication ultérieure de la nouvelle œuvre.

De plus, en effectuant régulièrement des recherches, vous vous protégez contre l'utilisation frauduleuse d'un titre connu par d'autres. La protection du titre permet de distinguer votre œuvre des autres œuvres et vous pouvez vous en assurer à tout moment grâce à la recherche de protection du titre. Même après la publication, vous ou un représentant compétent devez effectuer régulièrement des recherches afin de vous assurer que votre titre n'est pas utilisé de manière abusive par d'autres. Les titres frauduleux utilisés pour les œuvres de » copieurs « après un grand succès sont choisis intentionnellement en raison du risque élevé de confusion avec des titres existants. Grâce à la protection des titres, vous pouvez empêcher la production de titres trop similaires dans le même secteur, à condition que vous ayez connaissance de ces titres. La recherche est donc un élément important pour garantir le succès d'un titre.