Wozu brauche ich eine Titelschutzanzeige?

La protection du titre d'une œuvre prévue peut être avancée à l'aide de la déclaration de protection du titre. Dès la phase de production ou de planification d'une œuvre, l'éditeur ou l'auteur peut ainsi protéger son titre et l'annoncer sans réserve et en discuter avec d'autres. La déclaration de protection du titre empêche que les titres annoncés puissent être repris par d'autres. La commercialisation avant l'impression est ainsi garantie pour l'œuvre concernée et ne peut être utilisée par d'autres à des fins étrangères. La condition préalable à la protection du titre est la planification effective d'une publication dans un délai raisonnable et l'annonce publique correspondante (selon la Cour fédérale de justice, arrêt du 22 juin 1989 - I ZR 39/87). Ici aussi, selon le Börsenverein, la directive d'un à deux ans avant la publication s'applique. D'autres sources fixent la période de publication d'un titre protégé à cinq à six mois. La période dépend du support et des efforts de production associés. Si un titre n'est toujours pas disponible après une longue période et qu'un tiers en a besoin, la protection du titre peut expirer.